Jean-Pierre Lecuyer


De: Jean-Pierre LECUYER
suppléant, désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de
Nord-Pas-de-Calais-Picardie
Au titre du I (2o a) de l'article D. 1432-15
membre des conseils des organismes locaux d'assurance maladie relevant du régime général désignés par les représentants nationaux des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Pierre LECUYER
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lecuyer (Jean-Pierre)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Lecuyer (Jean-Pierre)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Nairobi
Groupe:
élection
21 Juin 199721/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.